Avis 019-2016
Avis n° 019-2016 portant sur le rapport n°2016-002722 relatif à la signature d’une convention de coopération entre le Département de Mayotte et la Communauté d’Agglomération de Dembéni Mamoudzou (CADEMA) portant sur l’organisation des transports publics urbains et interurbains
Avis 012-2016
Avis n°012-2016 portant sur le rapport n°2016-002580 relatif à l’élaboration d’un schéma d’entretien et de restauration des rivières de Mayotte
Avis 011-2016
Projet d’avis n°011-2016 portant sur le rapport n°2016-002557 relatif à l’avis sur le projet d’ordonnance pris en application de l’article119 de la loi n°2015-992 du 17 Août 2015, relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Avis 008-2016
Avis n°008-2016 portant sur le rapport n°2016-002468 relatif au plan pluriannuel d’investissement pour la période 2016-2021
Avis 005-2016
Avis n°005-2016 portant sur le rapport n°2016-002352 relatif à l’avenant n°1 à la convention cadre de mise à disposition d’une partie des services de la DEAL dans le cadre de la gestion et l’entretien des routes départementales
Avis 004-2016
Avis n°004-2016 portant sur le rapport n°2016-002348 relatif à la programmation des investissements pour l’entretien et la réhabilitation des routes départementales au titre de l’année 2015
Avis 003-2016
Avis n°003-2016 portant sur le rapport n°2016-002430 relatif au schéma de l’autonomie de Mayotte
Avis 001-2016
Avis n°001-2016 portant sur le rapport n°2016-002368 relatif à l’étude des déplacements des agents du Conseil départemental et propositions d’actions
Avis 033-2015
Avis n° 33 -2015 portant sur le rapport n°2015-002394 relatif aux modalités de participation du Département au dispositif « Aide à la Pierre » (LAS – Logement à Accession sociale et Logement à Accession Très Sociale- LATS).
Avis 024-2015
Avis n°024- 2015 portant sur le rapport n°2015-02310 relatif à signature de la convention pluriannuelle 2015-2020 sur l’environnement, la maîtrise de l’énergie entre le conseil départemental, l’ADEME et EDM