Avis 020-2016
Avis n°020-2016 portant sur le rapport n°2016-002648 et n°2016-002681 relatifs à la validation des dossiers présentés aux commissions Patrimoine et Foncier
Avis 019-2016
Avis n° 019-2016 portant sur le rapport n°2016-002722 relatif à la signature d’une convention de coopération entre le Département de Mayotte et la Communauté d’Agglomération de Dembéni Mamoudzou (CADEMA) portant sur l’organisation des transports publics urbains et interurbains
Avis 018-2016
Avis n°018-2016 portant sur le rapport 2016-002711 relatif aux transformations de postes budgétaires
Avis 017-2016
Avis n°017-2016portant sur le rapport 2016-002709 relatif au programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire (Loi SAUVADET 2)
Avis 016-2016
Avis n°016-2016 Portant le rapport n°2016-002708, relatif à la mise à disposition de personnels du Département à la Maison Départementale des Personnes Handicapées
Avis 015-2016
Avis n°015-2016 portant sur le rapport n°2016-002618 relatif à l’avis de la chambre régionale des comptes du 28 juin 2016 sur le budget primitif 2016
Avis 014-2016
Avis n°014-2016 portant sur le rapport n°2016-002565 relatif à la contrepartie financière du Conseil départemental aux projets communaux financés par le FEADER
Avis 013-2016
Avis n°013-2016portant sur le rapport n°2016-002581 relatif à l’amendement du règlement des bourses et aides octroyées aux étudiants et aux lycéens poursuivant leurs études hors Mayotte
Avis 012-2016
Avis n°012-2016 portant sur le rapport n°2016-002580 relatif à l’élaboration d’un schéma d’entretien et de restauration des rivières de Mayotte
Avis 011-2016
Projet d’avis n°011-2016 portant sur le rapport n°2016-002557 relatif à l’avis sur le projet d’ordonnance pris en application de l’article119 de la loi n°2015-992 du 17 Août 2015, relative à la transition énergétique pour la croissance verte