Avis 010-2016
Avis n°010-2016 portant sur le rapport n°2016-002553 relatif à la fixation du régime de gratuité de la barge
Avis 009-2016
Avis n°009-2016 portant sur le rapport n°2016-002469 relatif au Débat d’Orientations Budgétaires
Avis 008-2016
Avis n°008-2016 portant sur le rapport n°2016-002468 relatif au plan pluriannuel d’investissement pour la période 2016-2021
Avis 007-2016
Avis n°007-2016 portant sur le rapport n°2016-002465 relatif au projet d’ordonnance portant adaptation de la prime d’activité au département de Mayotte
Avis 006-2016
Avis n°006-2016 portant sur le rapport n°2016-002466 relatif à l’organisation générale des services
Avis 005-2016
Avis n°005-2016 portant sur le rapport n°2016-002352 relatif à l’avenant n°1 à la convention cadre de mise à disposition d’une partie des services de la DEAL dans le cadre de la gestion et l’entretien des routes départementales
Avis 004-2016
Avis n°004-2016 portant sur le rapport n°2016-002348 relatif à la programmation des investissements pour l’entretien et la réhabilitation des routes départementales au titre de l’année 2015
Avis 003-2016
Avis n°003-2016 portant sur le rapport n°2016-002430 relatif au schéma de l’autonomie de Mayotte
Avis 002-2016
Avis n°002- 2016 portant sur le rapport n°2016-002455 relatif au Plan de mandature 2015/2021
Avis 001-2016
Avis n°001-2016 portant sur le rapport n°2016-002368 relatif à l’étude des déplacements des agents du Conseil départemental et propositions d’actions