Avis 002-2016
Avis n°002- 2016 portant sur le rapport n°2016-002455 relatif au Plan de mandature 2015/2021
Avis 001-2016
Avis n°001-2016 portant sur le rapport n°2016-002368 relatif à l’étude des déplacements des agents du Conseil départemental et propositions d’actions
Avis 031-2015
Avis n° 31- 2015 Portant sur le rapport n°2015-002403 relatif aux orientations de la politique culturelle du département
Avis 030-2015
Avis n° 30-2015 Portant sur le rapport n°2015-002395 relatif aux orientations de la politique sportive du Département
Avis 021-2015
Avis n°021- 2015 portant sur le rapport n°2015-002291 relatif aux transformations, créations de postes budgétaires
Avis 012-2015
Avis n°012- 2015 portant sur le rapport n°2015-002155 relatif à la création d’emplois de contrat unique d’insertion
Avis 011-2015
Avis n°011-2015 portant sur le rapport n°2015-002137 relatif à la création d’emplois saisonniers « vacances »
Avis 019-2013
Avis n°019-2013 relatif au rapport n°2013-001111 portant autorisation donnée au Président du Conseil général de Mayotte d’agir en justice afin d’obtenir l’indemnisation des charges indues
Contribution 001-2010
Le point de vue du Conseil Economique et Social sur les préalables au développement économique et social de Mayotte
Avis 017-2005
Avis n°017-2005 du CES sur le projet de décret fixant les conditions d’intégration ou de titularisation des agents de la cdm, mis à disposition de la direction de l’équipement, dans le corps de catégorie a, b et c de la fonction publique de l’état