Avis 009-2023
Avis n° 009-2023 relatif à la modification des taux d’octroi de mer
applicables dans le Département de Mayotte
Avis 007-2023
Avis n°007-2023 relatif à la signature de l’avenant n°2 au contrat de convergence et de transformation 2019-2022
Avis 005-2021
Avis n°05-2021 sur les rapports n°722 et 734 relatifs au Compte de gestion du Payeur départemental et au Compte administratif 2020 du Président du Conseil départemental de Mayotte pour l’exercice 2020
Contribution Relative Au Plan De Relance Déclinaison À Mayotte
Le CESE national a sollicité les CESER pour lui faire part de leurs propositions, à partir des
observations relevées lors de la crise sanitaire de la Covid-19 en 2020
Communiqué de presse sur la délinquance des mineurs à Mayotte, un phénomène qui a fini par s’enraciner
Avant son départ de Mayotte, le 30 septembre 2020, le Procureur de la République Camille MIANSONI a bien voulu répondre à l’invitation de l’Assemblée pour échanger
Contribution Pour Un Projet Stratégique Au Service De Mayotte
Mayotte territoire français depuis 1841, a enclenché une marche depuis 1976 avec comme objectif, d’accéder au statut de Département d’Outremer, synonyme d’intégration et …
Contribution Du CESEM À L’occasion Du Déplacement À Mayotte Du Président De La République
La visite du Président de la République dans une fraction du territoire le composant offre l’opportunité pour ses habitants de lui soumettre leurs doléances. A Mayotte, plus que …
Avis 018-2016
Avis n°018-2016 portant sur le rapport 2016-002711 relatif aux transformations de postes budgétaires
Avis 017-2016
Avis n°017-2016portant sur le rapport 2016-002709 relatif au programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire (Loi SAUVADET 2)
Avis 016-2016
Avis n°016-2016 Portant le rapport n°2016-002708, relatif à la mise à disposition de personnels du Département à la Maison Départementale des Personnes Handicapées