Avis 006-2016
Avis n°006-2016 portant sur le rapport n°2016-002466 relatif à l’organisation générale des services
Avis 005-2016
Avis n°005-2016 portant sur le rapport n°2016-002352 relatif à l’avenant n°1 à la convention cadre de mise à disposition d’une partie des services de la DEAL dans le cadre de la gestion et l’entretien des routes départementales
Avis 004-2016
Avis n°004-2016 portant sur le rapport n°2016-002348 relatif à la programmation des investissements pour l’entretien et la réhabilitation des routes départementales au titre de l’année 2015
Avis 003-2016
Avis n°003-2016 portant sur le rapport n°2016-002430 relatif au schéma de l’autonomie de Mayotte
Avis 002-2016
Avis n°002- 2016 portant sur le rapport n°2016-002455 relatif au Plan de mandature 2015/2021
Avis 001-2016
Avis n°001-2016 portant sur le rapport n°2016-002368 relatif à l’étude des déplacements des agents du Conseil départemental et propositions d’actions
Avis 033-2015
Avis n° 33 -2015 portant sur le rapport n°2015-002394 relatif aux modalités de participation du Département au dispositif « Aide à la Pierre » (LAS – Logement à Accession sociale et Logement à Accession Très Sociale- LATS).
Avis 032-2015
Avis n° 32- 2015 Portant sur le rapport n°2015-002396 relatif au aux orientations stratégiques du Département dans les domaines de la recherche, de l’enseignement supérieur et de l’innovation
Avis 031-2015
Avis n° 31- 2015 Portant sur le rapport n°2015-002403 relatif aux orientations de la politique culturelle du département
Avis 030-2015
Avis n° 30-2015 Portant sur le rapport n°2015-002395 relatif aux orientations de la politique sportive du Département