Avis n°034-2026
Avis n° 034-2026 portant délégation à Zamimou AHAMADI, 5ème VP pour la gestion portuaire, la procédure -AMI, la délivrance des AOT…
Avis n°033-2026
Avis n° 033-2026 portant sur la résiliation pour faute de la convention de DSP signée avec MCG
Avis n°032-2026
Avis n° 032-2026 relatif à la modification du Règlement Budgétaire et Financier pour intégrer les règles de caducité des autorisations de programme (AP), autorisations d’engagement (AE) et crédits de paiement (CP) en application de l’ordonnance n°
2025-526 du 12 juin 2025 M57 CFU
Avis n°031-2026
Avis n° 031-2026 relatif à l’avis du CESEM sur le Schéma
Stratégique d’Octroi des Subventions 2027-2032
Avis n°030-2026
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Avis n°029-2026
Avis n°029-2026 relatif à l’orientation tout au long de la vie-Information Jeunesse
Avis n°028-2026
Avis n°028-2026 relatif à l’avenant à la contractualisation entre le DR et l’État pour la mise en place du pacte local des solidarités 2024/2027
Avis n°027-2026
Avis n°027-2026 portant sur l’avenant n°1 à la convention relative au Fonds de garantie à l’habitat social de Mayotte
Avis n°026-2026
Avis n°026-2026 relatif à l’approbation du PPI du Département-Région de Mayotte pour la période 2026-2028
Avis n°025-2026
Avis n°025-2026 portant modification et remplacement à la délibération N°DL-CP 202360160 du 12 juillet 2023 relative aux dispositions en faveur du développement de l’excellence sportive