Avis 002-2018
Avis n°002 -2018 sur le rapport 2018-003138 relatif au budget primitif 2018
Avis 001-2018
Avis n°001-2018 sur le rapport n°2018-003041 modifiant et complétant les délibérations n°2016.00065 du 24 avril 2017 relatif à l’organigramme général et aux organigrammes fonctionnels des services
Avis 016-2017
Avis n°016-2017 Portant sur le rapport n°016-2017 portant sur le rapport n°2017-003038 relatif à la révision du règlement d’attribution des bourses et aides du département aux étudiants poursuivant leurs études hors du département.
Avis d’opportunité
Avis d’opportunité relatif au projet d’enquête sur la couverture vaccinale à Mayotte
La coopération: un instrument d’insertion de Mayotte dans son environnement régional
La rédaction de cette contribution vise à donner un minimum de cadre méthodologique à une réflexion plus approfondie sur les conditions d’une insertion réussie de Mayotte dans son
Rapport Éducation : L’école de la République à Mayotte: une exigence d’égalité
Après trente ans d’une politique éducative consacrée au “rattrapage” et à la scolarisation d’un flux toujours plus important d’élèves, les résultats scolaires à Mayotte restent en bas du classement national.
Avis 015-2017
Avis n°015 -2017 Portant sur le rapport n°2017-002898 relatif à l’adoption de mesures exceptionnelles d’exonération d’octroi de mer pour lutter contre la pénurie d’eau.
Avis 014-2017
Avis n°014 -2017 Portant sur le rapport n°2017-002894 relatif à la participation financière du Conseil départemental au dispositif local d’accompagnement (DLA) en partenariat avec l’Etat (DIECCTE) et la CDC.
Avis 013-2017
Avis n°013 -2017 Portant sur le rapport n°2017-002913 portant l’annulation et le remplacement de la délibération instituant un dispositif de prise en charge du rapatriement vers Mayotte des corps des français originaires de Mayotte décédés …
Avis 012-2017
Avis n°012 -2017 Portant sur les rapports n°2017-002909 et 2810 relatifs respectivement à l’attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine social et médico-social au titre de …