Avis 023-2016
Avis n° 023-2016 portant sur le rapport n°2016-002704 relatif à l’adoption de nouvelles mesures visant au soutien de secteurs clés de l’économie : tourisme, transformation des produits de la mer, fabrication de meubles en bois et médecine ambulatoire
Avis 018-2016
Avis n°018-2016 portant sur le rapport 2016-002711 relatif aux transformations de postes budgétaires
Avis 017-2016
Avis n°017-2016portant sur le rapport 2016-002709 relatif au programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire (Loi SAUVADET 2)
Avis 015-2016
Avis n°015-2016 portant sur le rapport n°2016-002618 relatif à l’avis de la chambre régionale des comptes du 28 juin 2016 sur le budget primitif 2016
Avis 010-2016
Avis n°010-2016 portant sur le rapport n°2016-002553 relatif à la fixation du régime de gratuité de la barge
Avis 009-2016
Avis n°009-2016 portant sur le rapport n°2016-002469 relatif au Débat d’Orientations Budgétaires
Avis 006-2016
Avis n°006-2016 portant sur le rapport n°2016-002466 relatif à l’organisation générale des services
Avis 002-2016
Avis n°002- 2016 portant sur le rapport n°2016-002455 relatif au Plan de mandature 2015/2021
Avis 029-2015
Avis n°29-2015 portant sur le rapport n°2015-002402 relatif à l’adoption d’un plan d’actions en vue de redresser la situation financière et améliorer l’administration du Département
Avis 028-2015
Avis n°028- 2015 portant sur le rapport n°2015-002328 relatif à la Décision Modificative n°1 2015