Avis 033-2015
Avis n° 33 -2015 portant sur le rapport n°2015-002394 relatif aux modalités de participation du Département au dispositif « Aide à la Pierre » (LAS – Logement à Accession sociale et Logement à Accession Très Sociale- LATS).
Avis 032-2015
Avis n° 32- 2015 Portant sur le rapport n°2015-002396 relatif au aux orientations stratégiques du Département dans les domaines de la recherche, de l’enseignement supérieur et de l’innovation
Avis 031-2015
Avis n° 31- 2015 Portant sur le rapport n°2015-002403 relatif aux orientations de la politique culturelle du département
Avis 030-2015
Avis n° 30-2015 Portant sur le rapport n°2015-002395 relatif aux orientations de la politique sportive du Département
Avis 029-2015
Avis n°29-2015 portant sur le rapport n°2015-002402 relatif à l’adoption d’un plan d’actions en vue de redresser la situation financière et améliorer l’administration du Département
Avis 028-2015
Avis n°028- 2015 portant sur le rapport n°2015-002328 relatif à la Décision Modificative n°1 2015
Avis 027-2015
Avis n°027-2015 portant sur le rapport n°2015-002296 relatif à la validation de la maquette CPER 2015-2020 et à l’autorisation donnée au Président du Conseil départemental de procéder à la signature du Contrat de projet Etat-Mayotte
Avis 026-2015
Avis n°026-2015 portant sur le rapport n°2015-002323 relatif à l’avis du Conseil départemental sur les projets de décrets relatifs à la prime d’activité
Avis 025-2015
Avis n°025 – 2015 portant sur le rapport n°2015-002280 relatif au Schéma départemental d’Organisation Médico-sociale de Mayotte (2016-2020)
Avis 024-2015
Avis n°024- 2015 portant sur le rapport n°2015-02310 relatif à signature de la convention pluriannuelle 2015-2020 sur l’environnement, la maîtrise de l’énergie entre le conseil départemental, l’ADEME et EDM