Avis n°011-2023
Avis n°011-2023 du CD à la subvention d’équilibre et d’investissement du STM
Avis 005-2021
Avis n°05-2021 sur les rapports n°722 et 734 relatifs au Compte de gestion du Payeur départemental et au Compte administratif 2020 du Président du Conseil départemental de Mayotte pour l’exercice 2020
Contribution Relative Au Plan De Relance Déclinaison À Mayotte
Le CESE national a sollicité les CESER pour lui faire part de leurs propositions, à partir des
observations relevées lors de la crise sanitaire de la Covid-19 en 2020
Avis 018-2016
Avis n°018-2016 portant sur le rapport 2016-002711 relatif aux transformations de postes budgétaires
Avis 017-2016
Avis n°017-2016portant sur le rapport 2016-002709 relatif au programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire (Loi SAUVADET 2)
Avis 016-2016
Avis n°016-2016 Portant le rapport n°2016-002708, relatif à la mise à disposition de personnels du Département à la Maison Départementale des Personnes Handicapées
Avis 021-2015
Avis n°021- 2015 portant sur le rapport n°2015-002291 relatif aux transformations, créations de postes budgétaires
Avis 012-2015
Avis n°012- 2015 portant sur le rapport n°2015-002155 relatif à la création d’emplois de contrat unique d’insertion
Avis 011-2015
Avis n°011-2015 portant sur le rapport n°2015-002137 relatif à la création d’emplois saisonniers « vacances »
Avis 017-2005
Avis n°017-2005 du CES sur le projet de décret fixant les conditions d’intégration ou de titularisation des agents de la cdm, mis à disposition de la direction de l’équipement, dans le corps de catégorie a, b et c de la fonction publique de l’état